procès verbal conseil municipal

CM DU 10 OCTOBRE 2024 A 20h30
ORDRE DU JOUR

  • Modernisation du réseau d'eau potable ;
  • Avenant au règlement de l'eau ;
  • Plan Communal de Sauvegarde (PCS) ;
  • Réexamen du RIFSEEP ;
  • Convention avec le Département pour des travaux de viabilité hivernale et la fourniture de sel de déneigement et/ou gravillonnage ;
  • Convention avec le CDG05 sur la gestion du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes ;
  • Motion de soutien de l'AMR en faveur de l'abrogation du caractère obligatoire du transfert de la compétence eau et assainissement ;
  • Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2023 ;
  • Procès Madame MEYER contre la commune ;
  • Noël des enfants ;
  • Questions diverses / Informations.

CM DU 27 AOÛT 2024 A 20h30
ORDRE DU JOUR

  • Modernisation du réseau d'eau potable : consultations CT, CSPS et diagnostic technique ;
  • Demandes de compléments de subventions pour les travaux de modernisation du réseau d'eau potable ;
  • Bibliothèque : charte d'utilisation des services numériques ;
  • Acquisition du Chemin des Sept Fonts ;
  • Renouvellement de la convention d'assistance juridique ;
  • Questions diverses / Informations.

CM DU 2 JUILLET 2024 A 20h30
ORDRE DU JOUR

  • Modernisation du réseau d'eau potable ;
  • Convention avec le centre de gestion 05 pour les tickets restaurant ;
  • Mise en conformité électrique des bâtiments communaux ;
  • Achat de radars pédagogiques ;
  • Remboursement de frais ;
  • Urbanisme : dossiers en cours ;
  • Demande d'achat de terrains communaux ;
  • Convention SIEPCV ;
  • Convention OPAH ;
  • Office du tourisme : changement d'usage et numéro d'enregistrement ;
  • Régularisation convention de servitude avec Enedis ;
  • Questions diverses / Informations.

CM DU 2 JUILLET 2024 A 20h15
ORDRE DU JOUR

  • Création d'un emploi permanent à temps non complet pour le transport scolaire.

CM DU 30 MAI 2024
ORDRE DU JOUR

  • Modernisation du réseau d'eau potable ;
  • Convention de partenariat entre le Conseil Départemental, les communes du Dévoluy et du Noyer, concernant l'entretien et l'exploitation du Col ;
  • Coupe affouagère pour 2025 ;
  • Acquisition du chemin privé des 7 Fonts ;
  • Voirie communale 2024 ;
  • Subventions 2024 aux associations ;
  • Conventions d'adhésion aux services de médecine préventive et prévention du Centre de Gestion ;
  • Convention de rétrocession d'une microstation d'épuration au lieu-dit Le Moulin ;
  • Questions diverses / Informations.

CM DU 23 AVRIL 2024
ORDRE DU JOUR

  • OPAH (Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat) ;
  • Modernisation du réseau d'eau potable :
  • Demandes de subventions DETR et CD05 ;
  • Missions géotechniques G2AVP + G4 pour la partie réseaux ;
  • Consultation pour la réalisation de forages destinés à l'eau potable ;
  • Lancement de l'appel d'offres pour la modernisation du réseau d'eau potable ;
  • ANC Le Moulin : convention de rétrocession ;
  • Vente de l'ancienne mini-pelle ;
  • ONF : travaux d'entretien dans la forêt communale ;
  • Demande de subvention pour la voirie communale 2024 ;
  • Gestion des cimetières de la commune : topographie + outil numérique ;
  • Convention avec la CCCV : festival littéraire « Lignes de Crêtes 2024 » ;
  • Convention archivage avec le Centre de Gestion 05 ;
  • Régularisation d'échange de terrain au Villard ;
  • Questions diverses/informations.

CM DU 28 MARS 2024
ORDRE DU JOUR

  • Vote des comptes de gestion 2023 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;
  • Vote des comptes administratifs 2023 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;
  • Affectation des résultats ;
  • Taux d'imposition 2024 ;
  • Vote des budgets primitifs 2024 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;
  • Nomenclature M57 : Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement – Budget Commune ;
  • Participation au FSL 2024 ;
  • Remboursement de frais ;
  • Proposition par l'ONF de coupe de bois pour l'exercice 2025 ;
  • Convention d'adhésion au service de délégué à la protection des données (DPO) mutualisé du Centre de Gestion ;
  • Urbanisme en cours ;
  • Questions diverses/informations.

CM DU 20 FEVRIER 2024
ORDRE DU JOUR

  • Assainissement Le Moulin ;
  • Equipement du captage des 7 Fonts ;
  • Modernisation du réseau d'eau potable ;
  • Gestion des cimetières de la commune ;
  • Convention avec le service instructeur urbanisme de la CCCV ;
  • Remboursement de frais ;
  • Contribution pour l'acquisition par la commune d'un totem napoléonien ;
  • Convention de mise à disposition de jeux par l'association Ludambule ;
  • Demande d'achat de terrain communal ;
  • Questions diverses / Informations.

CM DU 25 JANVIER 2024
ORDRE DU JOUR

  • Ouverture des crédits d'investissement pour 2024 - Budget commune / Budget eau-assainissement ;
  • Renouvellement de la convention avec la SAFER ;
  • Demande d'achat de terrain communal ;
  • Zone d'Accélération Des Energies Renouvelables (ZADER) ;
  • Achat de radars pédagogiques ;
  • Questions diverses / Informations.

CM DU 14 DECEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR

  • Prime pouvoir d'achat ;
  • Achat de matériel informatique ;
  • Urbanisme en cours ;
  • Projet de modernisation du réseau d'eau potable : relevés topographiques ;
  • Projet de modernisation du réseau d'eau potable : demandes de subventions ;
  • Questions diverses / Informations.

CM DU 9 NOVEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR

  • Subvention voyage scolaire 2023-2024 école d'Aubessagne ;
  • Budgets commune / eau-assainissement : décisions modificatives provisions ;
  • Indemnités horaires pour travaux supplémentaires ;
  • Référent déontologique ;
  • Solidarité Maroc ;
  • Convention de travaux sous mandat, fourniture et pose de la SIL (Signalisation d'Information Locale) ;
  • Remboursement de frais ;
  • Remplacement des panneaux d'affichage ;
  • Décorations de Noël ;
  • Droits SACEM ;
  • Questions diverses / Informations.

CM DU 21 SEPTEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR

  • Subvention au Collège Vivian Maier de St Bonnet : voyage aux USA ;
  • Urbanisme : dossiers en cours ;
  • Contrat JVS Mairistem ;
  • Remboursements de frais ;
  • Avenant n°2 au contrat de prévoyance collective MNT ;
  • Taxe sur les Logements Vacants (TLV) et Taxe d'Habitation sur les Résidences Secondaires (THRS) ;
  • Marquise de l'église Sainte Agathe ;
  • Menuiseries bâtiments communaux ;
  • Questions diverses / Informations.

CM DU 31 AOUT 2023
ORDRE DU JOUR

  • Convention avec Territoire d'Energie Hautes-Alpes SyME05 pour la source des 7 Fonts ;
  • Maîtrise d'œuvre pour la modernisation du réseau d'eau potable ;
  • Ordre de mission : déplacement d'élus hors de la commune, remboursement de frais ;
  • Renouvellement de la convention d'assistance juridique ;
  • Questions diverses / Informations.

CM DU 27 JUIN 2023
ORDRE DU JOUR

  • Transport scolaire : création d'un emploi non permanent ;
  • Fongibilité des crédits ;
  • Subvention association ;
  • Remboursement de frais ;
  • Achat de mobilier urbain ;
  • Remplacement bassin ;
  • Achat d'une remorque de transport ;
  • Projet d'achat d'une mini-pelle ;
  • Parcours trail/randonnées : demande de subvention ;
  • Forêt indivise : prorogation d'aménagement ;
  • Pourvoi en cassation affaire MEYER ;
  • Modernisation du réseau d'eau potable ;
  • Fourniture des appareillages pour l'étude de turbidité ;
  • Mise aux normes du réseau d'assainissement : Avenant pour le lot n°2 (réseaux) ;
  • Nouvelle modification des statuts de Territoire d'Energie Hautes-Alpes SyME05 ;
  • Urbanisme en cours ;
  • Questions diverses / Informations.

CM DU 12 MAI 2023
ORDRE DU JOUR

  • Devis concernant le programme de construction de réseau électrique pour la source des 7 Fonts ;
  • Etude de turbidité de la source des 7 Fonts : demandes de subventions ;
  • Questions diverses / Informations.

CM DU 2 MAI 2023
ORDRE DU JOUR

  • Avis de consultation du public suite au dossier de la SARL One Shot Production pour la création d'un dépôt de stockage d'artifices de divertissement ;
  • Remboursement de frais ;
  • Subventions aux associations ;
  • Proposition de travaux d'entretien dans la forêt communale par l'ONF ;
  • Convention avec la CCCV : festival littéraire Lignes de Crêtes ;
  • Proposition de parcours de trails / randonnées sur plusieurs communes ;
  • Etude de turbidité de la source des 7 Fonts : demande de subventions ;
  • Questions diverses / Informations.

CM DU 30 MARS 2023
ORDRE DU JOUR

  • Vote des comptes de gestion 2022 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;
  • Vote des comptes administratifs 2022 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;
  • Affectation des résultats ;
  • Taux d'imposition 2023 ;
  • Vote des budgets primitifs 2023 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;
  • Passage à la nomenclature M57 : Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement – Budget Commune ;
  • Taux de la taxe d'aménagement ;
  • Participation au FSL 2023 ;
  • Appel d'offres : Etude de turbidité sur la source des 7 Fonts ;
  • Remboursement de frais ;
  • Avis de consultation du public suite au dossier de la SARL One Shot Production pour la création d'un dépôt de stockage d'artifices de divertissement ;
  • Demande de pâturage ;
  • Achat de mobilier urbain ;
  • Participation au voyage scolaire de Poligny ;
  • Désignation du délégué au CNAS ;
  • Questions diverses / Informations.

CM DU 2 MARS 2023
ORDRE DU JOUR

  • Détermination du taux de promotion d'avancement de grade ;
  • Création de postes au grade d'agent de maîtrise principal ;
  • Tarifs de location de la salle polyvalente ;
  • Demande de subvention pour du matériel informatique ;
  • Proposition de travaux d'entretien dans la forêt communale par l'ONF ;
  • Proposition de vente de coupe en régie par l'ONF ;
  • Proposition par l'ONF des coupes pour l'exercice 2024 ;
  • Branchement électrique aérien ;
  • Questions diverses / Informations.

CM DU 26 JANVIER 2023
ORDRE DU JOUR

  • Ouverture des crédits d'investissement pour 2023 : Budget Commune et Budget Eau et assainissement ;
  • Passage à la nomenclature M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement ;
  • RIFSEEP ;
  • Eau potable : étude de turbidité à la source des Sept Fonts ;
  • Remboursement de frais ;
  • Convention avec l'association « Les amis du troquet » ;
  • Demande des Jeunes Agriculteurs des Hautes-Alpes ;
  • Questions diverses / Informations.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 17 NOVEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR

  • Conventions avec le Département pour le Col du Noyer ;
  • Remboursement de frais ;
  • Questions diverses / Informations.



PROCÈS VERBAL DU CM DU 13 OCTOBRE 2022
ORDRE DU JOUR

  • Assainissement : Etude contrôle des réseaux ;
  • Demande de prêt ;
  • Eau : redevance prélèvement ;
  • Budget : dépenses à imputer à l'article 623 (fêtes et cérémonies) ;
  • Convention de groupement de commande avec la Com. Com. pour la fourniture et la pose de signalisation touristique ;
  • Convention avec la CCCV : festival littéraire « lignes de crêtes » ;
  • Remboursement de frais ;
  • Urbanisme en cours ;
  • Démontage arbres chemin de Bosq (Lacou) ;
  • Réfection cloche de l'église Sainte Agathe ;
  • Correspondant incendie et secours ;
  • Correspondant intempérie ;
  • Questions diverses / Informations.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 8 SEPTEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR

  • Non respect du règlement de l'eau ;
  • Assainissement : demande de financement ;
  • Participation à l'étude préalable OPAH ;
  • Remboursement de frais ;
  • Questions diverses / Informations.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 5 JUILLET 2022
ORDRE DU JOUR

  • Nomenclature budgétaire et comptable M57 ;
  • Compensation du défrichement ;
  • Subventions aux associations ;
  • Urbanisme ;
  • Demande de subvention : menuiseries bâtiments communaux ;
  • Questions diverses / informations.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 9 JUIN 2022
ORDRE DU JOUR Convention DECI ; Modification statutaire du Syme05 ; Publicité des actes de la collectivité ; Demande de subvention : mini-pelle ; Urbanisme ; Questions diverses / informations.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 21 AVRIL 2022
ORDRE DU JOUR Assainissement - Défrichement ; Création de poste ; Demande de subvention médiathèque de St Bonnet ; Subventions voyages scolaires écoles de Poligny et Aubessagne ; Taux des taxes 2022 ; Participation FSL 2022 ; Convention bibliothèque : Partir en livre ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 17 MARS 2022
ORDRE DU JOUR Vote des comptes de gestion 2021 ; Vote des comptes administratifs 2021 ; Affectation des résultats ; Vote des budgets primitifs 2022 ; Demande de subvention médiathèque de St Bonnet ; Participation à l'étude OPAH ; Urbanisme ; ONF : proposition de coupe 2023 ; Participation collecte pour l'Ukraine ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 24 FEVRIER 2022
ORDRE DU JOUR Mise aux normes de l'assainissement : validation de l'appel d'offres ; Mission géotechnique G4 : suivi de l'exécution du chantier ; Terrain du Moulin ; Alimentation électrique téléski Piponson ; Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au Comptable Public ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 26 JANVIER 2022
ORDRE DU JOUR Convention pour la bibliothèque ; Arbres aux Evarras ; Terrain au Moulin ; Ouverture des crédits d'investissement 2022 - Budget communal ; Ouverture des crédits d'investissement 2022 - Budget eau et assainissement ; Urbanisme ; Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme (GNAU) ; Assainissement : Consultation Mission Contrôle Technique ; Consultation Mission de Coordination SPS ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 13 DECEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR Subvention association Ecoli'air ; Réfection des cloches de l'église Sainte Agathe ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 8 NOVEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR  Convention pour la bibliothèque entre la mairie et l'école de Poligny ; Assainissement : demandes de subventions ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 23 SEPTEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR  Urbanisme ; Questions diverses.


PROCÈS VERBAL DU CM DU 6 SEPTEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR ONF-Communes forestières ; Urbanisme ; Questions diverses.


PROCÈS VERBAL DU CM DU 5 JUILLET 2021
ORDRE DU JOUR Déchéance de coupe affouagère ; Demande de délivrance de coupe affouagère ; Nomination d'un responsable à la régie des transports ; Renouvellement de la convention d'assistance juridique ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 26 MAI 2021
ORDRE DU JOUR Subvention d'équipement du budget Commune au budget Eau et assainissement ; Transfert de la compétence en matière de PLU à l'intercommunalité ; Travaux de voirie communale 2021 ; Subventions aux associations ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 12 AVRIL 2021
ORDRE DU JOUR Vote des taux des taxes 2021 ; Fermeture de la trésorerie ; Participation FSL 2021 ; Convention avec la Com. Com. Festival littéraire « Lignes de Crêtes » ; Convention avec le Centre de gestion pour le service d'aide à l'archivage ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 15 MARS 2021
ORDRE DU JOUR Demande de subvention pour travaux de voirie ; Vote des comptes de gestion 2020 ; Vote des comptes administratifs 2020 ; Affectation des résultats ; Vote des budgets primitifs 2021 ; Questions diverses. 

PROCES VERBAL DU CM DU 9 FEVRIER 2021
ORDRE DU JOUR Cessions terrains STEP ; Assainissement ; Convention tickets restaurant ; Questions diverses.

PROCES VERBAL DU CM DU 26 JANVIER 2021
ORDRE DU JOUR Coupe affouagère ; Ouverture de crédits d'investissement ; Convention service urbanisme ; Validation appel d'offres tracteur ; Terrain STEP ; Questions diverses.